Mentions légales
Conditions d’utilisation
Tout utilisateur du site La Haute Loire Paysanne reconnaît avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de fonctionnement de la convention d'utilisation décrite ci-dessous :
Editeur du site
EXCEPTO SA au capital social de 260 000 €
Siège social : 11 Allée Pierre de Fermat - BP70211- 63174 Aubière Cedex
Tél : 04-73-44-45-00
Immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand
RCS : 387 963 200
N° Siret : 387 963 200 00028
N° de CPPAP site internet www.haute-loire-paysanne.com : 01 25 X 92 588
N° de CPPAP Haute-Loire Paysanne : 01 22 T 81 065
La Haute-Loire Paysanne :
BP 90045
43002 LE PUY EN VELAY CEDEX
Tel : 04 71 09 77 85
Directeur de la publication : Thierry CUBIZOLLES
Rédactrice en chef : Suzanne MARION
Mail : hlp@excepto.fr
Hébergement
L'hébergement du site est assuré par :
Platform.sh SAS - platform.sh
131, Boulevard de Sébastopol | Paris, 75002
521 496 059 RCS Paris
Tél. +33 (0) 1 40 09 30 0
Confidentialité – protection des données
Pour exercer vos droits, ou obtenir des informations sur les traitements de données personnelles effectués par la Haute-Loire Paysanne, contacter La Haute-Loire Paysanne par courrier signé à l'adresse suivante :
Haute Loire Paysanne
Service abonnement
BP 90045
43002 LE PUY EN VELAY CEDEX
Tél : +33 (0)4 71 09 77 85
Mail : anne.mondillon@excepto.fr
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société EXCEPTO SA est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Droits de reproduction & droits d’auteur
Toute reproduction même partielle d'éléments graphiques ou de contenu du site La Haute Loire Paysanne est strictement interdite sans autorisation préalable de l'éditeur, selon les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1995 sur la protection des droits d'auteur. Les demandes de reproduction et/ou d'exploitation au travers d'autres médias peuvent toutefois être formulées par mail au webmaster.
Exploitation des informations
La société EXCEPTO SA ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. L’utilisateur exploite les données de La Haute-Loire Paysanne sous sa seule responsabilité.
La société EXCEPTO SA ne peut être tenue responsable de dommages sur des matériels ou logiciels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation de La Haute Loire Paysanne
Liens hypertextes
En tout état de cause, tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site n'est pas sous le contrôle de la société EXCEPTO SA. Cette société ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
