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Accompagnement
Coup de pouce aux économies d’énergie et à la production d’énergie renouvelable

Le plan de compétitivité et de modernisation des exploitations agricoles prévoit un volet consacré aux économies d’énergie et à la production d’énergie renouvelable.

L’investissement dans des panneaux photovoltaïques peut faire l’objet de subventions sous certaines conditions.

En Auvergne-Rhône-Alpes, dans la catégorie " économies d’énergie ", plusieurs postes de dépense en faveur de l’isolation des locaux sont éligibles : les matériaux, équipements, matériels et aménagements pour l'isolation des bâtiments ; les réseaux de chauffage et de ventilation à usage agricole. Des aides sont prévues également pour la ventilation et les postes de chauffage ainsi que pour le bloc de traite : récupérateurs de chaleur sur tank à lait, pré-refroidisseurs et pompes à vide à débit variable. Au chapitre du séchage en grange, sont éligibles : les équipements liés à un local de production et d’utilisation d’énergie renouvelable destinée au séchage en grange des fourrages, les équipements destinés au séchage des productions végétales par une source d’énergie renouvelable. Au titre du poste de dépense autres équipements en économies d'énergies sont éligibles : les échangeurs thermiques du type : i) " air-sol " ou " puits canadiens " ii) " air-air " ou VMC double-flux, les matériels et équipements permettant des économies d'énergie pour les postes chauffage et ventilation en bâtiment d'élevage hors sol, et systèmes de régulation, les détecteurs de présence, les systèmes de contrôle photosensible régulant l’éclairage en fonction de la luminosité extérieure, les démarreurs électroniques pour les appareils électroniques.

Photovoltaïque : les conditions d’éligibilité

Dans le cadre de la production d’énergie renouvelable, plusieurs dépenses sont éligibles : les matériaux, équipements et matériels pour l’installation d’un chauffe-eau solaire thermique pour la production d'eau chaude sanitaire (ECS), et les panneaux photovoltaïques à certaines conditions. Le principe général retenu est de ne pas financer les panneaux dont tout ou partie de l'énergie produite est revendue à des opérateurs. A contrario, peuvent bénéficier des aides, les projets " photovoltaïques " en site isolé et non reliés au réseau, produisant de l'énergie valorisée en totalité pour les besoins de l'exploitation agricole (y compris pour les besoins de la maison d’habitation s’il n’y a pas de réseau). Il est rappelé que ne sont pas éligibles les bâtiments ou équipements en copropriété, les investissements financés par le canal d’un crédit-bail ou d’une location-vente.
Pour que le bâtiment soit éligible à l’aide, le demandeur doit donc être l’unique propriétaire de celui-ci, y compris des panneaux photovoltaïques. Cependant, si les panneaux (et la couverture/toiture) sont la propriété d’une société majoritairement détenue par l’exploitant propriétaire du reste du bâtiment, le bâtiment est également éligible à l’aide.

Biomasse

Au titre du poste de dépense de production par biomasse, sont éligibles : les chaudières à biomasse y compris le silo d’alimentation de la chaudière et les systèmes d’alimentation spécifiques pour la chaudière. Enfin, au titre des autres sources d’énergie sont éligibles :  les pompes à chaleur, y compris les pompes à chaleur dédiées à la production d’eau chaude et les pompes à chaleur géothermiques, et les équipements liés à la production et à l’utilisation d’énergie en site isolé et non connectable au réseau d’alimentation électrique.

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